Conseil

Domaines d'expertise 

Mon expertise s'appuie sur trois domaines principaux : 

1. Le conseil pour valoriser vos bois et votre patrimoine forestier,

2. L'harmonisation et organisation des revenus liés aux ventes de bois et

3. La maîtrise des coûts et investissements…

Ma démarche

Cette accompagnement se fait en cinq phases :

1. Visite de la forêt : c'est sur place que l'on peut faire un état des lieux de la forêt.

2. Gestion durable : suite au constat de la visite, plusieurs propositions sont envisagées suivant les choix des propriétaires (valorisation financière du patrimoine, aménagement de la forêt pour la détente, biodiversité...). Un document peut être établi pour prévoir les opérations à venir jusqu'aux 25 prochaines années. La gestion de la forêt est à la fois dynamique et durable.

3. Marquage de coupes de bois : si des coupes de bois sont envisagées, les arbres sont préalablement marquées. On sélectionne les arbres d'avenir pour travailler à leur profit. On anticipe les besoins des générations futures en valorisant les bois.

4. Coupes et travaux : les opérations prévues sont mises en place et peuvent être très variées : plantations, coupes de bois, aménagement de dessertes... 

5. Ventes de bois : les produits issus des coupes de bois sont valorisés dans l'ensemble de la filière forêt-bois : dans les scieries pour la construction et l'ameublement, en bois de chauffage ou en granulé de bois pour les chauffages collectifs et individuels... Les ventes de bois sont directement rémunératrices pour les propriétaires forestiers.

Les impacts d'une gestion forestière durable sont nombreux : des forêts valorisées, plus productives avec des arbres de qualité, des produits issus des coupes de bois répondant à la demande forte dans la construction ou le chauffage, des revenus supplémentaires pour les propriétaires forestiers, des emplois créés dans la filière forêt-bois...

Gestion des indivisions

Vous être indivisaire dans une propriété de famille ? Vous avez quelques ares à plusieurs dizaines d’hectares et ne savez pas comment intervenir dans la forêt ? Les relations avec les co-indivisaires sont tendues, vous ne connaissez pas les autres indivisaires ? Vous payez depuis des années des impôts fonciers sur vos bois, ceux-ci ne vous rapportent rien ? Vous aimeriez vendre cette ou ces indivisions ? Vous ne voulez pas laisser à vos enfants des indivisions qui seront difficiles à gérer ? Vous voyez apparaitre des désaccords et des conflits au sein d’une indivision dont vous faites partie ? Vous êtes propriétaire d’une part d’indivision qui est elle-même une part d’une autre indivision ?

    Si vous vous pouvez répondre oui à l’une de ces questions, c’est que vous avez besoin d’être accompagné.

    Nous vous accompagnons pour gérer cette situation :

• Valeur du bien : avant tout, il faut connaitre la valeur de votre bien. Pour cela, il est nécessaire de réaliser un inventaire de la ou des indivisions. Concrètement, on estime chaque arbre en lui donnant une valeur marchande, appelé le fruit, auquel on ajoute la valeur du fond.
• Conflits : il est nécessaire de résoudre les tensions et les conflits au sein d’une indivision. Un intermédiaire extérieur permet souvent de faire la part des choses, de conseiller chaque partie, et parfois de trancher. Plusieurs solutions peuvent être envisagées.
• Gestion forestière : une gestion de la forêt est proposée, soit pour des coupes et travaux ponctuels, soit en rédigeant un document de gestion qui suivra la forêt et les propriétaires pendant les 20 ans à venir. Les coupes et travaux sont prévus, et les décisions sont prises pour l’avenir, sans besoin de revenir systématiquement sur de nouvelles décisions.
• Vente de bois : la solution la plus simple consiste en une vente de bois. Chaque indivisaire reste propriétaire de sa part, et les revenus du bois sont partagés. Le plus souvent, la rémunération est partagée au prorata de la surface de chaque propriétaire, sans distinction de zonages à l’intérieur de la parcelle. Les revenus peuvent être complètement répartis, déposés sur un compte en prévision de futurs travaux et donc sorties d’argent, ou encore partagés entre ces deux solutions.
• Répartition/vente de forêt : plusieurs options peuvent être envisagées dans le partage ou la vente du fond. Pour la vente, les autres propriétaires de l’indivision sont prioritaires, de façon à éviter de nouveaux conflits, et à rassembler au maximum les parcelles et donc d’éventuels futurs chantiers. La propriété peut aussi être équitablement répartie, chaque nouveau propriétaire a alors ses propres parcelles. Un groupement forestier peut aussi être créé : chaque propriétaire est porteur de part au prorata de la valeur du bien apporté dans le groupement forestier. Il devient aussi plus facile de vendre des parts aux autres porteurs de part. Les statuts du groupement forestiers stipulent les valeurs de parts, les conditions de ventes et d’achats…
• Frais de notaire : les frais de notaires sont réduits dans certains cas, notamment lors des ventes de propriétés de faibles valeurs, pour faciliter ces transactions.

Groupement forestier

Un groupement forestier est une société civile à vocation forestière, c’est un cadre de gestion et de regroupement. La majorité des groupements forestiers sont familiaux, ou des groupements d’investisseurs.

L’intérêt du groupement forestier

• Gestion des parcelles : les parcelles des différents porteurs de part du groupement forestier sont réunies et donc gérées en une entité plus importante. Généralement, on structure les parcelles de façon à réunir les parcelles cadastrales en parcelles forestières – une parcelle forestière contient une ou plusieurs parcelles cadastrales.
• Gestion de la forêt : le regroupement permet d’optimiser la gestion de la forêt mais aussi des investissements. Les bénéfices du groupement forestiers peuvent être distribués, mais aussi gardés pour augmenter le capital en investissant dans la forêt et dans d’autres surfaces forestières.
• Gestion de la chasse : le regroupement permet de faciliter la gestion de la chasse, de mieux la structurer. Pour la location, les surfaces importantes avec une structure en place sont plus prisées.
• Part de groupement : on gère des parts de groupement forestier et non plus des parcelles cadastrales. La partie administrative est simplifiée, plus facile à gérer et plus concrète pour les porteurs de parts non sensibilisées au milieu forestier.

Les avantages fiscaux du groupement forestier

Les avantages sont les même en groupement forestier que sans. On peut toujours déduire 75% de la valeur de la forêt en déductions fiscales dans le cadre des successions et de l’Impôt sur la Fortune Immobilière. Les coupes de bois ne sont pas imposées, le groupement forestier paye l’impôt foncier forfaitaire. Tous les autres avantages, les DEFI notamment, sont aussi possibles.

La gestion de la forêt

• Objectifs : on définit tout d’abord les objectifs du groupement forestier et de la forêt, que ce soit pour la production de bois, la chasse, la biodiversité…
• Document de gestion : les obligations de documents de gestion dépendent des avantages fiscaux en cours et des surfaces concernées. Toutefois, il est tout à fait possible de réaliser un document de gestion volontairement pour une gestion facilitée de la forêt.
• Application de la gestion : on applique la ou les sylvicultures choisies sur l’ensemble de la propriété.