Le Plan Simple de Gestion, l’outil technique de la forêt pour son propriétaire
Le Plan Simple de Gestion est un outil technique indispensable à la forêt et permet à son propriétaire de programmer les différentes interventions et de suivre son évolution.
Qu’est ce qu’un Plan Simple de Gestion ?
Le PSG - Plan Simple de Gestion est un outil technique d’analyse et de suivi d’une forêt destiné à son propriétaire. La forêt est analysée au moment de la création ou du renouvellement du PSG, des coupes et des travaux sont programmées pour les 10 à 20 ans à venir.
Qui peut rédiger un Plan Simple de Gestion ?
Tout le monde peut rédiger un Plan Simple de Gestion, y compris le propriétaire lui-même. Toutefois, la rédaction du PSG requiert des connaissances techniques, les propriétaires forestiers confient souvent sa rédaction à des professionnels.
Rédiger son Plan Simple de Gestion soi-même
Le propriétaire forestier peut rédiger son PSG lui-même, des outils gratuits sont à sa disposition : le CRPF – Centre Régional de la Propriété Forestière propose des modèles vierges de PSG, ainsi que des formations pour les rédiger. Des outils de mesures sont indispensables : le compas forestier, une encoche relascopique ou un dendromètre relascope, un mètre… Ces outils permettent de prendre les données indispensables à l’analyse de sa forêt.
Pourquoi faire un Plan Simple de Gestion ?
Pour les forêts de plus de 20 hectares, ce document est obligatoire. Il peut être réalisé volontairement à partir de 10 hectares. De plus, le Plan Simple de Gestion est attaché à une forêt et non à un propriétaire : le PSG est toujours valide en cas de succession ou de changement de propriétaire. Des PSG concertés sont possibles entre plusieurs propriétaires de forêts : chacun reste propriétaire de sa forêt mais la gestion est commune. Le Plan Simple de Gestion est un gage de gestion durable de la forêt, il peut être obligatoire dans le cadre d’une certification de gestion durable comme PEFC ou FSC.
Le contenu du Plan Simple de Gestion
Les grands thèmes du Plan Simple de Gestion :
- Une description générale de la forêt
- Un historique
- Le parcellaire forestier
- Les objectifs
- Une description des peuplements
- Les choix de gestion forestière
- Un programme de coupes et travaux
- Les projets d’infrastructure
- Une cartographie de la forêt
- Une cartographie des peuplements
- Tout document lié à la forêt peut y être intégré
Le programme de coupes et travaux
Ce tableau récapitule les coupes et travaux prévus pour les 20 ans à venir. C’est bien le propriétaire et son gestionnaire forestier qui définissent quelles coupes vont être réalisées, avec quel prélèvement, dans quelle parcelle… Les travaux sont définis sur le même principe. Le propriétaire a plus ou moins 4 ans pour réaliser ses coupes et travaux par rapport à l’année prévisionnelle.
Comment établir un Plan Simple de Gestion ?
Pour un propriétaire forestier qui rédige son PSG lui-même, les formations sont indispensables. Ensuite, le plus simple est de suivre la trame d’un PSG vierge et de le remplir avec les données collectées en forêt. Les choix de gestion dépendent de la sensibilité du propriétaire, le SRGS – Schéma Régional de Gestion Sylvicole lui permet d’orienter ses choix.
Suis-je obligé de respecter mon Plan Simple de Gestion ?
Oui le respect du PSG est obligatoire, autant pour les travaux programmés que pour les coupes. La DDT – Direction Départementale des Territoires laisse la possibilité d’avancer ou de reculer les coupes et travaux de 4 ans, les taux de prélèvement doivent être respectés.
Mon Plan Simple de Gestion ne me convient pas, est ce que je peux le changer ?
Oui il est tout à fait possible de changer un Plan Simple de Gestion en cours de validité :
- L’avenant : pour des modifications partielles du PSG, il peut aussi être réalisé après des coupes sanitaires ou accidentelles.
- Le renouvellement anticipé du PSG : pour des changements dans la majorité des peuplements forestiers, notamment pour des causes sanitaires ou accidentelles, ou dans le cas d’un changement majeur de choix de gestion.
Défiscaliser grâce au Plan Simple de Gestion
Les documents de gestion forestière et notamment le Plan Simple de Gestion permettent de défiscaliser :
- 75% de la valeur de la forêt en cas de succession
- 75% de la valeur de la forêt dans le cadre de l’IFI – Impôt sur la forêt Immobilière
Des alternatives au Plan Simple de Gestion
Bien que le PSG soit le document de gestion le plus complet, deux autres sont possibles :
- Le CBPS – Code de Bonnes Pratiques Sylvicoles : document de suivi d’une forêt, il ne permet plus de défiscaliser depuis le 01 janvier 2022 sans la rédaction d’un programme de coupes et travaux
- Le CPBS+ - Code de Bonnes Pratiques Sylvicoles accompagné d’un programme de coupes et travaux : document de gestion durable pour les propriétaires de 0 à 20 hectares.
- Le RTG – Règlement Type de Gestion : document de gestion durable sous conditions
Taurë rédige les Plans Simples de Gestion
Taurë accompagne les propriétaires forestiers et rédige les PSG pour les propriétaires forestiers privés. À l’écoute de leurs attentes, des choix de gestion forestière sont proposés, ce sont les propriétaires forestiers qui les valident. Taurë gère toutes la partie technique et administrative des PSG, de la rédaction à leur agrément, mais aussi à leur suivi.